Archives Anciennes

Série JJ – Document divers (1773-1771)

Conditions générales de réutilisation de données publiques

Informations détenues par les Archives Municipales de Saint-Junien pouvant faire l’objet d’une réutilisation : cadre réglementaire applicable.

La ville de Saint-Junien vous autorise à réutiliser librement et gratuitement les informations diffusées sur ce site (informations publiques, informations privées pour lesquelles la ville a une autorisation de réutilisation du cédant ou de ses ayants-droits et œuvres tombées dans le domaine public), sous réserve du respect des conditions fixées par la « Licence ouverte de réutilisation d’informations publiques » telle qu’approuvée par le décret n° 2017-638 du 27 avril 2017 relatif aux licences de réutilisation à titre gratuit des informations publiques et aux modalités de leur homologation. Vous vous engagez ainsi expressément à :

–  mentionner la source et la date des Informations ou la date de leur dernière mise à jour et faire figurer les références de tout document réutilisé, quel qu’en soit l’usage, sous la forme suivante : « document conservé aux Archives Municipales de Saint-Junien, sous la cote….. » ;

– pour les informations à caractère personnel, accomplir toute formalité nécessaire auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Pour toute précision sur la Licence ouverte 2.0, vous pouvez vous référer au site Internet d’Etalab www.etalab.gouv.fr.

Service des archives municipales / Archives municipales / Les fonds numérisés / Archives anciennes / Série JJ Recherche : JJ1 – Titres de la famille Marneix (1733-1771) A lire aussi

Série HH – Agriculture, industrie, commerce (1736-an IV)

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Service des archives municipales / Archives municipales / Les fonds numérisés / Archives anciennes / Série HH Recherche : HH1 – Forléaux du seigle et du froment, prix des grains et des fourrages (1736-an IV)

CC5 – Registre des mutations (1765)

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Service des archives municipales / Archives municipales / Les fonds numérisés / Archives anciennes / Série CC / CC5 Recherche :

CC4 – Etat des fonds – Articles 4277 à 6335 (1744)

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CC3 – Etat des fonds – Articles 2158 à 4276 (1744)

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Service des archives municipales / Archives municipales / Les fonds numérisés / Archives anciennes / Série CC / CC3 Recherche :

CC2 – Etat des fonds – Articles 1 à 2157 (1744)

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CC1 – Estat topograhique du chanoine Collin (1655)

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Série BB – Administration communale (1786-an III)

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Service des archives municipales / Archives Municipales / Les Fonds Numérisés / Archives Anciennes / Série BB Recherche : BB1 – Délibération des officiers municipaux et du conseil général de la commune de Saint-Junien (1789-an III)